Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Thématique: FONCIER - PROPRIETE, Auteur: INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

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• Lutte contre l'attrition des résidences principales dans les zones touristiques en Corse et sur le territoire continental

  • DUCHENE, Jérôme

  • SOULIE, Marie-Christine

  • DEBROSSE, Philippe

  • DUBERTRET, Julien

  • CUNEO, Pierre

  • MARTY, Léa

  • FREDY, Marion

  • JOHO, Paul

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juin 2022 Mise en ligne: mars 2023 Affaire n°014319-01

  • Accéder à la notice

  
• Les problématiques foncières et le rôle des différents opérateurs aux Antilles

  • BONNAL, Philippe

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • COLIN, Jean

  • ANGEL, Noémie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: juil. 2014 Affaire n°009046-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé

  • HELARY, Jean-Louis

  • COUTARD, Justine

  • DEPROST, Pierre

  • ROMANO, Camille

  • BONNET, Jean-Louis

  • CLERC, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009154-01

  • Accéder à la notice

  
• Le logement social en Nouvelle-Calédonie

  • DUBOIS, Pierre

  • RIERA, Ramiro

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004521-01

  • Accéder à la notice

  
• La situation foncière au Pays Basque - Pour une politique publique d'intervention foncière

  • DE KORSAK, Bernard

  • BETH, Olivier

  • CABANEL, Christiane

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004236-01

  • Accéder à la notice

  

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