Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Thématique: INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART, Domaine: TRANSPORT FLUVIAL, Auteur: HOSSARD, Claude, Mot clé: transfert de compétence

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat

  • HOSSARD, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°003546-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1