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Auteur
HELARY, Jean-Louis
3
Thématique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2
AMENAGEMENT URBAIN
2
ECONOMIE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
AMENAGEMENT REGIONAL
1
DECENTRALISATION
1
ECONOMIE REGIONALE
1
MINE ET CARRIERE
1
POLITIQUE FONCIERE
1
URBANISME OPERATIONNEL
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
collectivités territoriales
2
opération d'intérêt national (OIN)
2
PLH
1
accès au logement
1
aménagement foncier urbain
1
aménagement régional
1
aménagement urbain
1
bassin minier
1
code de l'urbanisme
1
contrat
1
Année rapport
2016
2
2015
0
2014
1
Année mise en ligne
2017
1
2016
1
2015
1
Résultats de recherche : - Lieu: St-Félix-de-Pallières - Auteur: HELARY, Jean-Louis
Critères :
Lieu: St-Félix-de-Pallières
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3 documents trouvés
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Préfiguration d’un contrat partenarial d’intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas‐de‐Calais - Mission interministérielle d'appui à Jean-Louis SUBILEAU
HELARY, Jean-Louis
DUVAL, François
MARECHAL, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°010560-01
Accéder à la notice
Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)
LECOMTE, Alain
HELARY, Jean-Louis
WEBER, Alain
SEIGNOUX, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010372-01
Accéder à la notice
Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien - Moderniser les outils et les opérateurs
NARRING, Pierre
HELARY, Jean-Louis
VERLHAC, Eric
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009695-01
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