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Auteur
HELARY, Jean-Louis
3
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
3
HABITAT - LOGEMENT
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
Domaine
POLITIQUE FONCIERE
2
URBANISME REGLEMENTAIRE
2
AMENAGEMENT REGIONAL
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
DECENTRALISATION
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
MARCHE FONCIER
1
SERVICES DU MINISTERE
1
Mot clé
accès au logement
2
document d'urbanisme
2
offre de logement
2
plan local d'urbanisme
2
établissement public
2
Euro-Méditerranée
1
PLH
1
POS
1
aménagement foncier
1
aménagement urbain
1
Année rapport
2017
1
2016
2
Année mise en ligne
2017
2
2016
1
Résultats de recherche : - Lieu: Provence-Alpes-Côte-d'Azur - Auteur: HELARY, Jean-Louis
Critères :
Lieu: Provence-Alpes-Côte-d'Azur
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3 documents trouvés
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Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)
HELARY, Jean-Louis
DUFOURMANTELLE, Aude
GAUTIER, Maryse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: juin 2017
Affaire n°010926-01
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Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
HELARY, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010884-01
Accéder à la notice
Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)
LECOMTE, Alain
HELARY, Jean-Louis
WEBER, Alain
SEIGNOUX, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010372-01
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