Résultats de recherche : - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Auteur: HANUS, François, Mot clé: norme technique

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• Le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») - Résultats acquis et perspectives

  • BRYAS, Jean-Jacques

  • DEBIESSE, Georges

  • HANUS, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: sept. 2007 Affaire n°005107-01

  • Accéder à la notice

  
• La normalisation : Aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics - Cartographie de la participation du ministère de l'équipement aux travaux de normalisation

  • HANUS, François

  • MOREAU DE SAINT MARTIN, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004301-01

  • Accéder à la notice

  

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