IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
GUILLET, Rémi
5
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
3
ENVIRONNEMENT
2
CADRE JURIDIQUE
1
SANTE
1
Domaine
DECHETS
3
POLLUTION
2
PREVENTION DES RISQUES
2
RISQUES
2
CADRE INSTITUTIONNEL
1
DROIT
1
ECOLOGIE
1
ETUDE D'IMPACT
1
Mot clé
déchet
5
Année rapport
2012
2
2011
0
2010
1
2009
1
2008
0
2007
0
2006
1
Année mise en ligne
2013
1
2012
1
2011
1
2010
0
2009
2
Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Auteur: GUILLET, Rémi, Mot clé: déchet
Critères :
Lieu: Ile-de-France
Annuler
5 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative
DURAND, François
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°008409-01
Accéder à la notice
Audit du programme n° 181 " Prévention des risques "
GRANCHER, Madeleine
LEGRAND, Henri
GUILLET, Rémi
DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2012
Mise en ligne: août 2012
Affaire n°007240-01
Accéder à la notice
Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental
DURAND, François
BOUVIER, Michel
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: mars 2011
Affaire n°007058-01
Accéder à la notice
Le dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers
LEGRAND, Henri
WEYMULLER, Benoît
LEPETIT, Pierre
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006011-01
Accéder à la notice
Projet de mine d'or de la société CBJ Caîman - Cambior à Roura en Guyane
BALLAND, Pierre
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006239-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page