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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
GUILLET, Muriel
2
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
Domaine
AGRICULTURE
2
DECHETS
1
DROIT
1
EAU
1
POLLUTION
1
Mot clé
activité agricole
1
agriculture
1
cadre juridique
1
comparaison internationale
1
directive
1
directive nitrates
1
déchet
1
environnement
1
fertilisant
1
fertilisation du sol
1
Année rapport
2015
2
Année mise en ligne
2016
1
2015
1
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2015, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: GUILLET, Muriel
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Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire
SOULIE, Marie-Christine
GUERBER, François
GAULT, Jean
PAULIN, François
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010012-01
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Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
LAVARDE, Patrick
DELCOUR, Denis
GAILLOT, Bertrand
GUILLET, Muriel
BALNY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009801-01
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