Résultats de recherche : - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Domaine: ENERGIE, Auteur: GUIGNARD, Philippe

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• La géothermie de minime importance. Propositions pour en faciliter le développement par l'amélioration de l'encadrement technique des forages

  • LANDEL, Jean-François

  • GUIGNARD, Philippe

  • JEAN-FRANCOIS, Michel

  • CATOIRE, Serge

  • TARDIVON, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010967-01

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• Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier

  • GUIGNARD, Philippe

  • MALER, Philippe

  • BERNARD, René-François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009017-01

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