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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
DOIZELET, Marie-Pierre
2
Thématique
AMENAGEMENT RURAL
1
CADRE JURIDIQUE
1
ENVIRONNEMENT
1
Domaine
DROIT
1
MONTAGNE
1
PAYSAGE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
aménagement de la montagne
1
aménagement rural
1
aménagement urbain
1
application
1
audit
1
concept
1
développement rural
1
loi
1
loi montagne 85-30
1
montagne
1
Année rapport
2014
1
2013
1
Année mise en ligne
2014
2
Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année de mise en ligne: 2014, Auteur: DOIZELET, Marie-Pierre
Critères :
Lieu: Hauts-de-France
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Paysage et aménagement : propositions pour un plan national d'action - Mission de conseil sur la politique nationale du paysage
CABRIT, Jean-Luc
CLEMENT, Denis
DOIZELET, Marie-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008333-01
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Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne
STEINFELDER, Mauricette
DOIZELET, Marie-Pierre
KEGELART, Jean-Jacques
LALOT, Jean
CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: avr. 2014
Affaire n°008302-01
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