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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
DE SENNEVILLE, Gérard
5
Thématique
COLLECTIVITES TERRITORIALES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
ENVIRONNEMENT
1
FONCIER - PROPRIETE
1
METHODES - TECHNIQUES
1
TOURISME - LOISIRS
1
Domaine
AMENAGEMENT REGIONAL
2
PLANIFICATION
2
ECONOMIE REGIONALE
1
FRICHE INDUSTRIELLE
1
LITTORAL
1
ORGANISATION DE L'ESPACE
1
SERVICES DE L'ETAT
1
SITE TOURISTIQUE
1
Mot clé
établissement public
2
DDAF
1
DDE
1
aménagement du territoire
1
barrage
1
communauté d'agglomération
1
conventionnement
1
droit de l'urbanisme
1
délégation de service public
1
développement local
1
Année rapport
2009
1
2008
0
2007
0
2006
2
2005
2
Année mise en ligne
2009
1
2008
0
2007
1
2006
1
2005
2
Résultats de recherche : - Auteur: DE SENNEVILLE, Gérard
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Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
DE SENNEVILLE, Gérard
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009
Mise en ligne: avr. 2009
Affaire n°005951-01
Accéder à la notice
Le retour au droit commun des secteurs 1 et 2 de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
DE SENNEVILLE, Gérard
PERNELLE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004632-01
Accéder à la notice
Evolution de l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
COTTET, Jacky
DE SENNEVILLE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: sept. 2006
Affaire n°004564-01
Accéder à la notice
Bilan de la phase de démarrage de la mission d'étude Penfeld à Brest (2002 - 2005)
DE SENNEVILLE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004055-01
Accéder à la notice
La mise en place d'une 'plate-forme d'ingénierie territoriale' en Haute-Marne
DE SENNEVILLE, Gérard
VIGNAL, Jean-Pierre
DE NONANCOURT, Philippe
TAILLIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004349-01
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