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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
D'AUBREBY, Marc
5
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
5
Domaine
ETUDE D'IMPACT
2
TRANSPORT ROUTIER
2
CLIMAT ET METEOROLOGIE
1
DROIT
1
EAU
1
POLLUTION
1
SITE
1
TRANSPORT DE MARCHANDISES
1
Mot clé
bilan socio-économique
2
droit communautaire
2
droit des transports
2
environnement
2
impact
2
infrastructure de transport
2
poids lourd
2
sécurité routière
2
émission atmosphérique
2
agriculture
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Année rapport
2013
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2012
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2011
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2010
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2009
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2013
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2010
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2009
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2008
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2007
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Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: D'AUBREBY, Marc
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050
PERRET, Bernard
GUERIN, André-Jean
SCHWARTZ, Dominique
BRUNETIERE, Jean-René
D'AUBREBY, Marc
DEBIESSE, Georges
ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°008378-01
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Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable
MONTEILS, Isabelle
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°008014-01
Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre
D'AUBREBY, Marc
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-01
Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-02
Accéder à la notice
Organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)
D'AUBREBY, Marc
DELACROIX, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°005038-01
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