Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Domaine: TRANSPORT ROUTIER, Auteur: D'AUBREBY, Marc

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• Participation du transport routier au financement des infrastructures

  • PINET, Michel

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010144-01

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• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • BESSON, Jean-Pierre

  • D'AUBREBY, Marc

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01

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• Services de transport d'intérêt national

  • D'AUBREBY, Marc

  • LABIA, Patrick

  • LHOSTIS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007141-01

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• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02

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• Audit des politiques locales de sécurité routière. Bilan de l'audit réalisé en 2006 dans le Département de l'Hérault

  • D'AUBREBY, Marc

  • LEBRUN, Dominique

  • DIEDERICHS, Olivier

  • FLORENNE, Tristan

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°004640-02

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• Le contrôle des temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique

  • D'AUBREBY, Marc

  • SOCIE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2007 Mise en ligne: mai 2007 Affaire n°005030-01

  • Accéder à la notice

  
• La carte de qualification des conducteurs

  • D'AUBREBY, Marc

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004776-01

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