IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
COUSQUER, Yves
5
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
3
CADRE JURIDIQUE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
ENVIRONNEMENT
1
EQUIPEMENTS
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
TRANSPORTS
1
Domaine
SERVICES DE L'ETAT
3
SERVICES DU MINISTERE
2
ASSAINISSEMENT
1
BATIMENT
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
EAU
1
ECONOMIE DES TRANSPORTS
1
ECONOMIE REGIONALE
1
TRANSPORT FERROVIAIRE
1
Mot clé
financement
3
ministère équipement logement
2
partenariat
2
service public
2
LCPC
1
TGV
1
assistance technique
1
cadre juridique
1
changement
1
déconcentration
1
Année rapport
2009
1
2008
0
2007
0
2006
1
2005
1
2004
1
2003
1
Année mise en ligne
2009
1
2008
0
2007
1
2006
0
2005
2
2004
1
Résultats de recherche : - Auteur: COUSQUER, Yves
5 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Médiation sur la LGV de Provence - Alpes - Côte d'Azur - En vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur au XXIème siècle
COUSQUER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: août 2009
Affaire n°006647-01
Accéder à la notice
L'entretien du patrimoine immobilier de l'Etat
COUSQUER, Yves
DEBIESSE, Georges
CHAMPAGNE, Valérie
JODER, Mélanie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004562-01
Accéder à la notice
Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement
COUSQUER, Yves
HANUS, François
LAVOUX, Thierry
PRIME, Jean-Louis
DUMONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004324-01
Accéder à la notice
Assistance à la direction du Laboratoire Central des Ponts et Chaussées pour son transfert à la cité Descartes
COUSQUER, Yves
DE KORSAK, Bernard
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2004
Mise en ligne: oct. 2004
Affaire n°004384-01
Accéder à la notice
Les partenariats public-privé
CHAPULUT, Jean-Noël
COUSQUER, Yves
FAYARD, Alain
SELIGMANN, Bernard
WINTER, Laurent
ZEISSER, Nicole
ALBOUY, Jean-Claude
QUELIN, Laurent
TROSA, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004194-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page