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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
7
Thématique
COLLECTIVITES TERRITORIALES
7
Domaine
AMELIORATION DE L'HABITAT
2
FINANCEMENT DU LOGEMENT
2
AMENAGEMENT REGIONAL
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
DECENTRALISATION
1
FINANCES LOCALES
1
GEOGRAPHIE
1
LOGEMENT SOCIAL
1
PLANIFICATION
1
POLITIQUE FONCIERE
1
Mot clé
audit
3
budget
2
amélioration
1
collectivités territoriales
1
contrôle de légalité
1
contrôle financier
1
coopération intercommunale
1
décentralisation
1
développement durable
1
développement local
1
Année rapport
2006
4
2005
0
2004
1
2003
2
Année mise en ligne
2007
1
2006
3
2005
2
2004
1
Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)" - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Critères :
Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)"
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Audit de modernisation sur la gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées
LENOEL, François
LINET, Marcel
BRASSENS, Bertrand
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004604-01
Accéder à la notice
La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard
DUBOIS, Pierre
HOSSARD, Claude
BOLLIET, Anne
CANNARD, Philippe
FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004605-01
Accéder à la notice
Certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
AZAM, Claude
BRUNETIERE, Jean-René
BUTRUILLE, Vincent
FARRAN, Pierre
BOLLIET, Anne
PITRON, Emmanuel
VALTER, Clotilde
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004612-01
Accéder à la notice
La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard
DUMONT, Michel
JAMET, Christian
AUBERNON, Jean-Charles
BOLLIET, Anne
ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004546-01
Accéder à la notice
Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie
DURAND, Jean-Louis
DUFFE, Pierre
HIREL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004389-01
Accéder à la notice
Audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution
CHAVAROT, André
NICOLAZO, Jean-Loïc
AUVIGNE, François
CABANEL, Christiane
DUCHENE, Rémi
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
MELCHIOR, Philippe
POUZOULET, Jean-Pierre
SAURAT, Gérard
SCHMIEDER, Eric
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE (IGAEN)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004197-01
Accéder à la notice
Les perspectives de développement de la ville nouvelle de SENART
VAULONT, Isabelle
CANNARD, Philippe
DURIEUX, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003957-01
Accéder à la notice
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