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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
10
Thématique
COLLECTIVITES TERRITORIALES
4
HABITAT - LOGEMENT
4
TRANSPORTS
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
EQUIPEMENTS
2
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
AMENAGEMENT RURAL
1
ENVIRONNEMENT
1
FONCIER - PROPRIETE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
FINANCEMENT DU LOGEMENT
3
AMELIORATION DE L'HABITAT
2
GEOGRAPHIE
2
LOGEMENT SOCIAL
2
TRANSPORT DE PERSONNES
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
AMENAGEMENT REGIONAL
1
DECENTRALISATION
1
EAU
1
IMPACT DES EQUIPEMENTS
1
Mot clé
conseil général
2
DDE
1
DOM-TOM
1
aménageur foncier
1
audit
1
budget
1
collectivités territoriales
1
commune
1
concession de service public
1
concurrence
1
Année rapport
2008
2
2007
2
2006
5
2005
0
2004
1
Année mise en ligne
2008
3
2007
3
2006
3
2005
0
2004
1
Résultats de recherche : - Lieu: MER-D'IROISE (MER) - Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Critères :
Lieu: MER-D'IROISE (MER)
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Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2008
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Affaire n°005572-01
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Projet de tram-train sur l'île de la Réunion - Section La Possession - Saint-Denis - Tracé intermédiaire
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L'organisation de la future Collectivité d'Outre-Mer (COM) de Saint-Martin
COLIN, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
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Affaire n°004913-01
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Affaire n°004608-01
Accéder à la notice
Optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer
CHAPULUT, Jean-Noël
SOCIE, Michel
BOLLIET, Anne
DUCHENE, Rémi
LAYANI, Stéphane
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004592-01
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La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard
DUBOIS, Pierre
HOSSARD, Claude
BOLLIET, Anne
CANNARD, Philippe
FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004605-01
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Le logement social en Nouvelle-Calédonie
DUBOIS, Pierre
RIERA, Ramiro
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004521-01
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La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard
DUMONT, Michel
JAMET, Christian
AUBERNON, Jean-Charles
BOLLIET, Anne
ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004546-01
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Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
BERSANI, Catherine
BOUGRIER, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004308-01
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