Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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Lieu: Fort-de-France

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Réorganisation des services territoriaux du MEEDDAT et gestion de la crise routière
DETERNE, Jean

SICHERMAN, Jacques

DUFFE, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2008 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°005509-01
- Accéder à la notice
Le jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités
BADRE, Michel

BINET, Eric

BRODOVITCH, Michel

CAFFORT, Roland

CARDOT, Denis

CREUCHET, Bertrand

JUFFE, Michel

LAURENS, Denis

LE GOFF, Guy

LEGENDRE, Henri

MARTIN, Xavier

MAZIERE, Brigitte

PELLETIER, Fabienne

VERDEAUX, Pierre

BEISSON, Guy

BESEME, Jean-Louis

DANTIN, Michel

JOLY, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2008 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004923-01
- Accéder à la notice
La réalisation du contournement Nord de Brive
COLIN, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°005168-01
- Accéder à la notice
L'organisation de la future Collectivité d'Outre-Mer (COM) de Saint-Martin
COLIN, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°004913-01
- Accéder à la notice
La prévention des inondations sur l'île de la Réunion et la programmation des travaux de protection
BALLAND, Pierre

LALANDE, Jean-Pierre

LAURENS, Denis

RAVARD, Jean-Louis

CASSAYRE, Yves

LAZERGES, Roland
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: oct. 2006 Affaire n°004608-01
- Accéder à la notice
La préservation de la Voie Sacrée dans le département de la Meuse
LEVY, Francis

PERIGNON, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004611-01
- Accéder à la notice
Evaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux
PREVOT, Marc

BONDAZ, Marianne

DE COUSTIN, Hélène
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004587-01
- Accéder à la notice
Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés
LINET, Marcel

QUEVREMONT, Philippe

BARTHELEMY, François

LAZERGES, Roland

PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004532-01
- Accéder à la notice
Evolution de l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
COTTET, Jacky

DE SENNEVILLE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004564-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées
LENOEL, François

LINET, Marcel

BRASSENS, Bertrand

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004604-01
- Accéder à la notice
La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard

DUBOIS, Pierre

HOSSARD, Claude

BOLLIET, Anne

CANNARD, Philippe

FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004605-01
- Accéder à la notice
Certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
AZAM, Claude

BRUNETIERE, Jean-René

BUTRUILLE, Vincent

FARRAN, Pierre

BOLLIET, Anne

PITRON, Emmanuel

VALTER, Clotilde
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004612-01
- Accéder à la notice
Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: avr. 2006 Affaire n°004445-01
- Accéder à la notice
La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard

DUMONT, Michel

JAMET, Christian

AUBERNON, Jean-Charles

BOLLIET, Anne

ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004546-01
- Accéder à la notice
Modalités d'ouverture du SETRA aux collectivités
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004517-01
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Expertise juridique liée à l'organisation du réseau scientifique et technique
LAUER, André

SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004398-01
- Accéder à la notice
Mission d'évaluation de l'Assistance Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)
LENOEL, François

MAILLARD, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: oct. 2006 Affaire n°004415-01
- Accéder à la notice
La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière
LEGENDRE, Henri

LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004296-01
- Accéder à la notice
Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique
CHANTEREAU, Pierre

GONTIER, Nicole
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004504-01
- Accéder à la notice
ATESAT - Mission ouvrages d'art - Compétences et organisation
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004412-01
- Accéder à la notice
Le financement des aires d'accueil des gens du voyage
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005 Mise en ligne: juin 2005 Affaire n°004446-01
- Accéder à la notice
La cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement
PEIGNE, Hubert

DEMAY, Arnaud
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004231-01
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Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement
COUSQUER, Yves

HANUS, François

LAVOUX, Thierry

PRIME, Jean-Louis

DUMONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004324-01
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Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004331-01
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La mise en place d'une 'plate-forme d'ingénierie territoriale' en Haute-Marne
DE SENNEVILLE, Gérard

VIGNAL, Jean-Pierre

DE NONANCOURT, Philippe

TAILLIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004349-01
- Accéder à la notice

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