Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Domaine: URBANISME REGLEMENTAIRE, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• L'Institut des villes

  • ROL-TANGUY, Francis

  • PASTOR, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (CNFPT)

  Rapport: mai 2008 Mise en ligne: juil. 2008 Affaire n°005657-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit ministériel de programme "aménagement, urbanisme et ingénierie publique" (AUIP)

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • JUFFE, Michel

  • MAZIERE, Brigitte

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°005032-01

  • Accéder à la notice

  
• Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS

  • LINET, Marcel

  • QUERE, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004508-01

  • Accéder à la notice

  
• La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme

  • LINET, Marcel

  • SEGRETAIN-MAUREL, Mireille

  • DUCHENE, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004719-01

  • Accéder à la notice

  
• Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

  • PRATS, Michèle

  • SELIGMANN, Bernard

  • GUILLOUX, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004079-01

  • Accéder à la notice

  
• L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004252-01

  • Accéder à la notice

  
• Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCOT). Etat des lieux et propositions

  • MEAUX, Marie-Line

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2002 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004087-01

  • Accéder à la notice

  

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