Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Domaine: URBANISME REGLEMENTAIRE, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• L'Institut des villes

  • ROL-TANGUY, Francis

  • PASTOR, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (CNFPT)

  Rapport: mai 2008 Mise en ligne: juil. 2008 Affaire n°005657-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit ministériel de programme "aménagement, urbanisme et ingénierie publique" (AUIP)

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • JUFFE, Michel

  • MAZIERE, Brigitte

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°005032-01

  • Accéder à la notice

  
• Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS

  • LINET, Marcel

  • QUERE, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004508-01

  • Accéder à la notice

  
• La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme

  • LINET, Marcel

  • SEGRETAIN-MAUREL, Mireille

  • DUCHENE, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004719-01

  • Accéder à la notice

  
• Participation pour voirie et réseaux. Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

  • CHECCAGLINI, Paul

  • LE DORE, Francis

  • PERNELLE, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: nov. 2004 Affaire n°004356-01

  • Accéder à la notice

  
• L'accueil des gens du voyage - Rapport de mission sur la mise en oeuvre de la Loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

  • PERRET, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: juin 2004 Affaire n°004269-01

  • Accéder à la notice

  
• Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

  • PRATS, Michèle

  • SELIGMANN, Bernard

  • GUILLOUX, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004079-01

  • Accéder à la notice

  
• L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004252-01

  • Accéder à la notice

  
• Infrastructures linéaires et aménagements fonciers

  • ARMENGAUD, Jean

  • BURDEAU, Michel

  • DESBAZEILLE, Bertrand

  • FOURNIER, Yves

  • TAILLIER, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: avr. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004100-01

  • Accéder à la notice

  
• Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCOT). Etat des lieux et propositions

  • MEAUX, Marie-Line

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2002 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004087-01

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