Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Domaine: SCIENCES ET TECHNIQUES, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC), Mot clé: prestation de services

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Expertise juridique liée à l'organisation du réseau scientifique et technique

  • LAUER, André

  • SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004398-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1