Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Domaine: DECENTRALISATION, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• L'organisation de la future Collectivité d'Outre-Mer (COM) de Saint-Martin

  • COLIN, Henri

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°004913-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de modernisation sur la gestion des voies navigables

  • CHENEVEZ, Bernard

  • FRINGANT, Samuel

  • GILDER, Alfred

  • O'MAHONY, Patrice

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004963-01

  • Accéder à la notice

  
• Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés

  • LINET, Marcel

  • QUEVREMONT, Philippe

  • BARTHELEMY, François

  • LAZERGES, Roland

  • PIN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004532-01

  • Accéder à la notice

  
• Certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  • AZAM, Claude

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • BUTRUILLE, Vincent

  • FARRAN, Pierre

  • BOLLIET, Anne

  • PITRON, Emmanuel

  • VALTER, Clotilde

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004612-01

  • Accéder à la notice

  
• Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

  • GIBLIN, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: avr. 2006 Affaire n°004445-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan de la mise en oeuvre des recommandations du rapport Valls et nouvelles propositions d'orientations concernant la signalisation maritime

  • MONADIER, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004266-01

  • Accéder à la notice

  
• La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004296-01

  • Accéder à la notice

  
• Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique

  • CHANTEREAU, Pierre

  • GONTIER, Nicole

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004504-01

  • Accéder à la notice

  
• ATESAT - Mission ouvrages d'art - Compétences et organisation

  • BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

  • BORNAND, Georges

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004412-01

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• Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'Equipement (CETE) et les services territoriaux

  • DURAND, Jean

  • PERRET, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004295-01

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• Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004331-01

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• Mutation des Tissus Economiques - Réorganisation de l'Action Economique Locale

  • ROUSSEAU, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2004 Mise en ligne: mai 2004 Affaire n°004270-01

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• Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat

  • HOSSARD, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°003546-01

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• Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province

  • PEIGNE, Hubert

  • SYLVESTRE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004293-01

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• Enquête sur l'organisation, les moyens et le fonctionnement des cellules juridiques des directions départementales de l'équipement

  • CHAVAROT, André

  • DARNON, Jacques

  • DELACOURT, Marie-Ghislaine

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004240-01

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• Evaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique

  • GIBLIN, Jean-Pierre

  • LE PICARD, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004423-01

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