Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Domaine: ACTIVITE ECONOMIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon

  • GAUTHIER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°005572-01

  • Accéder à la notice

  
• La TVA sociale, pourquoi, comment, et après

  • BERNARD, Alain

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: août 2007 Affaire n°004802-02

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 837 - Section Saintes-Rochefort

  • BERNHARD, Christian

  • LECOMTE, Chantal

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: juil. 2007 Affaire n°005173-01

  • Accéder à la notice

  
• La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles

  • LAINE, Hervé

  • BERACHA, Pascale

  • MAYSOUNAVE, Marie-Hélène

  • SARREO, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES ETRANGERES (IGAE)

  Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004966-01

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• Le développement des ports de plaisance

  • GAUTHIER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004977-01

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• L'assurance construction

  • BRYAS, Jean-Jacques

  • FRIGGIT, Jacques

  • VAULONT, Isabelle

  • DUMAS, Philippe

  • MACAIRE, Alexandre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004547-01

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• Mission sur l'ingénierie des infrastructures de transport et de génie civil

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • DURAND, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004405-01

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• Evolution et suivi des coûts d'investissement en assainissement (épuration et réseaux) : analyse de la situation et recommandations

  • HANUS, François

  • DUBOL, Maurice

  • GUINAUDEAU, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004527-01

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• Maison de la France. Les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation

  • WEILL, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004220-01

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