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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
3
Thématique
ECONOMIE
3
ENVIRONNEMENT
1
Domaine
ACTIVITE ECONOMIQUE
3
Mot clé
bilan
2
LOTI
1
TVA
1
autoroute
1
avis
1
bilan LOTI
1
bilan socio-économique
1
budget
1
circulation routière
1
coût
1
Année rapport
2007
3
Année mise en ligne
2007
3
Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Année du rapport: 2007, Domaine: ACTIVITE ECONOMIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Critères :
Lieu: Fort-de-France
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3 documents trouvés
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La TVA sociale, pourquoi, comment, et après
BERNARD, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: août 2007
Affaire n°004802-02
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 837 - Section Saintes-Rochefort
BERNHARD, Christian
LECOMTE, Chantal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: juil. 2007
Affaire n°005173-01
Accéder à la notice
La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles
LAINE, Hervé
BERACHA, Pascale
MAYSOUNAVE, Marie-Hélène
SARREO, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES ETRANGERES (IGAE)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004966-01
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