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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
4
Thématique
ECONOMIE
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
ENVIRONNEMENT
1
HABITAT - LOGEMENT
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
SCIENCES HUMAINES
1
Domaine
FINANCEMENT
4
Mot clé
archéologie
2
audit
2
diagnostic
2
fiscalité
2
union européenne
2
amélioration
1
aménageur foncier
1
chômage
1
collectivité locale
1
construction
1
Année rapport
2006
4
Année mise en ligne
2006
4
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2006, Domaine: FINANCEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Critères :
Lieu: France
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Evaluation de la TVA Sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable
BERNARD, Alain
VIELLE, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004802-01
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Audit de modernisation sur la redevance d'archéologie préventive
LENOEL, François
BRIOT, Nicole
LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence
OLIVIER, Patrick
PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004613-02
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Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments
AUSSOURD, Philippe
FOLLENFANT, Philippe
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004513-01
Accéder à la notice
Audit de modernisation sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
LENOEL, François
BRIOT, Nicole
LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence
OLIVIER, Patrick
PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004503-01
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