Résultats de recherche : - Année du rapport: 2006, Année de mise en ligne: 2006, Thématique: SCIENCES HUMAINES, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• La tarification sociale dans les transports urbains - La mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU

  • FEDOU, Daniel

  • LHOSTIS, Alain

  • SYLVESTRE, Gérard

  • RAYMOND, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: août 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004551-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la TVA Sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable

  • BERNARD, Alain

  • VIELLE, Marc

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004802-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de modernisation sur l'établissement national des invalides de la marine (ENIM)

  • TREMPAT, Yves

  • POSTEL-VINAY, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004603-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport sur l'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence

  • DE KORSAK, Bernard

  • LEGER, Anne-Marie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004485-01

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