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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
5
Thématique
COLLECTIVITES TERRITORIALES
5
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
5
Mot clé
DDE
2
aménagement du territoire
2
SETRA
1
assistance technique
1
concurrence
1
droit de l'urbanisme
1
instruction
1
ministère équipement logement
1
modernité
1
prestation de services
1
Année rapport
2005
5
Année mise en ligne
2006
2
2005
3
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2005, Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Domaine: SERVICES DU MINISTERE, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Critères :
Lieu: France
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5 documents trouvés
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Modalités d'ouverture du SETRA aux collectivités
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005
Mise en ligne: févr. 2006
Affaire n°004517-01
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Mission d'évaluation de l'Assistance Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)
LENOEL, François
MAILLARD, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: oct. 2006
Affaire n°004415-01
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Expertise juridique liée à l'organisation du réseau scientifique et technique
LAUER, André
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004398-01
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Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique
CHANTEREAU, Pierre
GONTIER, Nicole
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004504-01
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Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004331-01
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