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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
5
Thématique
TOURISME - LOISIRS
2
AMENAGEMENT URBAIN
1
ARCHITECTURE
1
CADRE JURIDIQUE
1
CONSTRUCTION
1
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
2
ORGANISATION
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
BATIMENT
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
SERVICES DU MINISTERE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
exercice des compétences
5
Année rapport
2003
5
Année mise en ligne
2005
5
Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Année du rapport: 2003, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC), Mot clé: exercice des compétences
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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Expertise sur les conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
LE DORE, Francis
RIBIERE, Georges
THORET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004155-01
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La surveillance du marché intérieur des produits de construction
BOURREL, Albert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004171-01
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Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT)
CHAPULUT, Jean-Noël
RUIZ, Gérard
CASCARANO, Jean-René
ROUSSEAU, Bernard.
ZAKINE, René
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004276-02
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Maison de la France. Les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation
WEILL, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004220-01
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L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004252-01
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