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Projet d'exploitation par la société CBJ-Caïman / Iamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane
ALLAIN, Yves-Marie

DE CHALVRON, Jean-Guy

HIRTZMAN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006266-01
- Accéder à la notice
Application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques - Mise en oeuvre par les entreprises françaises cotées de l'obligation de publier des informations sociales et environnementales
HELIAS, Annick

LE QUENTREC, Michel

BARATIN, François

MOREAU, Roland

VILCHIEN, Danielle
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: août 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006256-01
- Accéder à la notice
La résilience des réseaux de télécommunications
FLURY-HERARD, Bernard

BARTHELEMY, François

CUEUGNIET, Jean

DE THIEULLOY, Xavier

SANSON, Gilles

TANTI, André
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

CONTROLE GENERAL DES ARMEES

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: juil. 2007 Affaire n°005235-01
- Accéder à la notice
Le renouvellement des concessions hydroélectriques
LETEURTROIS, Jean-Pierre

RAVARD, Jean-Louis

ROZEN, Georges

WINTER, Laurent

SCHNEITER, Bertrand
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004639-01
- Accéder à la notice
Projet de mine d'or de la société CBJ Caîman - Cambior à Roura en Guyane
BALLAND, Pierre

GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006239-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation sur le réseau scientifique et technique du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
DURAND, Jean

GAROT, Jean-Marc

BARATIN, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004720-01
- Accéder à la notice
Quel avenir pour le sous-préfet d'arrondissement ?
DONJON DE SAINT-MARTIN, Pierre-Yves

VERREL, Jean-Louis

BONDAZ, Marianne

DUFFE, Pierre

FERRIER, Catherine

LE JAN, Alain

PALAT, Pierre

PAPET, Frédéric
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°004530-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation Natura 2000
BADRE, Michel

BIDOU, Dominique

BARATIN, François

BOURGAU, Jean-Marie

CRAVERO, Gérard

LEJEUNE, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004578-01
- Accéder à la notice
Application de l'article L 551-2 du code de l'environnement aux ouvrages d'infrastructure de transport de matières dangereuses
CARDOT, Denis

LEGRAND, Henri

LECOINTE, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004319-01
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