Résultats de recherche : - Lieu: Seine-Nord-Europe - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

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Lieu: Seine-Nord-Europe

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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais
DURVILLE, Jean-Louis

MAKALA, Annick

MARBOUTY, Dominique

MAGRUM, Max

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°008890-05
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La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles
LACAVE, Jean-Marc

PATEY, Gérard

GADBIN, Françoise

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008724-01
- Accéder à la notice
Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
GUIGNARD, Philippe

MALER, Philippe

BERNARD, René-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009017-01
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Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide
MENORET, Bernard

RAVERAT, Laurent

DORISON, Alain

SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008853-01
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Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
DU FOU DE KERDANIEL, François

LEBENTAL, Bruno

GUILLET, Rémi

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01
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Eolien et photovoltaïque - Enjeux énergétiques, industriels et sociétaux
GAZEAU, Jean-Claude

BELLIER, Michel

WEYMULLER, Benoît

BRUNETIERE, Jean-René

BOYE, Henri

DAMBRINE, Fabrice

LEGAIT, Benoît

LIGER, Alain

VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°008504-01
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Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire
DURVILLE, Jean-Louis

GAZEAU, Jean-Claude

BELLEC, Gilles

CATOIRE, Serge

PILLET, Didier

LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007612-03
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Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport provisoire
DURVILLE, Jean-Louis

GAZEAU, Jean-Claude

LETEURTROIS, Jean-Pierre

PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: avr. 2011 Affaire n°007612-01
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