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CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
6
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
4
CADRE JURIDIQUE
1
ECONOMIE
1
ENVIRONNEMENT
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
SANTE
1
TRANSPORTS
1
Domaine
ENERGIE
4
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
DROIT
1
POLLUTION
1
REGLEMENTATION
1
RISQUES
1
TRANSPORT MARITIME
1
Mot clé
gaz
3
analyse économique
2
aspect juridique
2
exploitation
2
fiscalité
2
forage
2
gaz de schiste
2
hydrocarbure de roche-mère
2
industrie
2
nuisance
2
Année rapport
2013
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2012
3
2011
1
Année mise en ligne
2014
1
2013
2
2012
2
2011
1
Résultats de recherche : - Lieu: LGV Sud-Europe-Atlantique - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Critères :
Lieu: LGV Sud-Europe-Atlantique
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La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles
LACAVE, Jean-Marc
PATEY, Gérard
GADBIN, Françoise
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008724-01
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Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
GUIGNARD, Philippe
MALER, Philippe
BERNARD, René-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009017-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
DU FOU DE KERDANIEL, François
LEBENTAL, Bruno
GUILLET, Rémi
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°007841-01
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Eolien et photovoltaïque - Enjeux énergétiques, industriels et sociétaux
GAZEAU, Jean-Claude
BELLIER, Michel
WEYMULLER, Benoît
BRUNETIERE, Jean-René
BOYE, Henri
DAMBRINE, Fabrice
LEGAIT, Benoît
LIGER, Alain
VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°008504-01
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Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire
DURVILLE, Jean-Louis
GAZEAU, Jean-Claude
BELLEC, Gilles
CATOIRE, Serge
PILLET, Didier
LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°007612-03
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Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport provisoire
DURVILLE, Jean-Louis
GAZEAU, Jean-Claude
LETEURTROIS, Jean-Pierre
PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: avr. 2011
Affaire n°007612-01
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