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Inventaire et valorisation des schlamms en Moselle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009363-01
Situation et avenir de la technopole de Sophia-Antipolis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009020-01
Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
MADIGNIER, Marie-Laurence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008843-01
L'identification des véhicules pour la qualité de l'air
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: déc. 2013
Affaire n°008897-01
Vers une filière intégrée de la forêt et du bois
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008736-01
Les énergies marines renouvelables
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: mai 2013
Affaire n°008693-01
Alerte et signaux faibles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008340-01
Les usages non alimentaires de la biomasse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°008149-01
Audit de la filière bois du Massif Central
ABORD DE CHATILLON, Renaud
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: janv. 2012
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°007363-01
L'indemnisation des dégâts miniers
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: déc. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007373-01
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