Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: pêche

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• L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée

  • LAVARDE, Patrick

  • CINOTTI, Bruno

  • GALIBERT, Thierry

  • TORTEROTOT, Jean-Philippe

  • HADDOUCHE, Nacéra

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2023 Affaire n°013891-01

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• Comités en charge des pêches, de la conchyliculture et de la pisciculture - Bilan et perspectives

  • MOUCHARD, Agnès

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • GARO, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010185-01

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• Propositions pour une politique de maintien et de développement de la pêche professionnelle en eau douce

  • BOISSEAUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010030-02

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• Mission de référent national "pêcheurs professionnels en eau douce" dans le cadre du plan national de lutte contre la pollution des cours d'eau par les polychlorobiphényles (PCB)

  • HUMBERT, Pascale

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°010030-01

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• La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final

  • REBUFFEL, Jean

  • LAHOCHE, Pierre

  • ALANORE, André

  • NIL, André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: févr. 2014 Affaire n°009111-01

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• La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BURETTE, Daniel

  • PALUS, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01

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• La réforme de la réglementation de la pêche en eau douce

  • D'ORNELLAS, Christian

  • BESEME, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°007164-01

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