Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: mise en oeuvre

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• Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c’est protéger

  • LANDEL, Jean-François

  • SIMONE, Maryline

  • DE COURREGES D'USTOU, Bernard

  • MORVANT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°014080-01

  • Accéder à la notice

  
• Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées

  • LAVARDE, Patrick

  • HUBERT, Louis

  • VIRET, Christophe

  • LHOTE, Catherine

  • DELZANT, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit interne des agences de l’eau

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • DIEUDONNE, Christian

  • CINOTTI, Bruno

  • TORDJMAN, Florence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013432-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Réunion

  • CLEMENT, Catherine

  • KRUGER, Didier

  • LE COZ, Christian

  • CREZE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: janv. 2022 Affaire n°013399-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Auvergne Rhône-Alpes

  • GOUBY-VIVIER, Marie-Pierre

  • PASCAL, Michel

  • ROURE, Françoise

  • FALLON, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: août 2021 Mise en ligne: janv. 2022 Affaire n°013401-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation des actions financières du programme Écophyto

  • GRAVIER-BARDET, Mireille

  • HUBERT, Louis

  • DEPROST, Pierre

  • DUFOUR, Anne

  • RONCERAY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013476-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne

  • FAUVRE, Daniel

  • LANDEL, Jean-François

  • DUCHESNE, Claudine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013398-01

  • Accéder à la notice

  
• Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès

  • GITTON, Claude

  • KOSUTH, Pascal

  • LANDEL, Jean-François

  • VEDEAU, François

  • VISSAC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°013362-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guadeloupe

  • BUISSON, Bernard

  • LE CAPITAINE, Edith

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013397-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Grand Est

  • DENECHEAU, Stéphane

  • SAILLARD, Michel

  • GRANGER, Yves

  • KAHN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: août 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°012703-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guyane

  • BUISSON, Bernard

  • CLEMENT, Catherine

  • LE COZ, Christian

  • MARTY-MAHE, Francis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: juin 2020 Affaire n°012702-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation du dispositif des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et de l’efficacité de sa mise en oeuvre

  • BARTHOD, Christian

  • BOZONNET, Marie-Claire

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: févr. 2020 Affaire n°012877-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques (RNT) à Mayotte

  • BUISSON, Bernard

  • CLEMENT, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: août 2019 Affaire n°012665-01

  • Accéder à la notice

  
• Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Martinique

  • BUISSON, Bernard

  • CLEMENT, Catherine

  • MARTY-MAHE, Francis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012704-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Hauts-de-France

  • LANDEL, Jean-François

  • ARNOULD, Brigitte

  • PAREE, Nicolas

  • CATOIRE, Serge

  • DEMOLIS, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012062-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse

  • SAILLARD, Michel

  • PILLET, Didier

  • RENOULT, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012068-01

  • Accéder à la notice

  
• Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017

  • CINOTTI, Bruno

  • DUFOUR, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012500-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne

  • GRASZK, Edmond

  • CASTROT, Carole

  • DORISON, Alain

  • DEMOLIS, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2019 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°010406-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe

  • VUILLOT, Michel

  • BUISSON, Bernard

  • CLEMENT, Catherine

  • MARTY-MAHE, Francis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°010596-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Ile-de-France

  • LEBLANC, Sylvain

  • MENAGER, Thierry

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°012067-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)

  • GALIBERT, Thierry

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • ACAR, Bruno

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012245-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire

  • ARNOULD, Brigitte

  • GUERBER, Yolande

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012066-01

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• La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE). Évaluation de la mise en oeuvre et propositions d’évolution

  • LAVARDE, Patrick

  • BARTOLI, Fabienne

  • LESTEVEN, Pierre

  • MOQUAY, Viviane

  • VEDEAU, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°011609-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté

  • GOETZ, Hubert

  • MARBOUTY, Dominique

  • VUILLOT, Michel

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • VO VAN QUI, Jean-Luc

  • MAGRUM, Max

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010056-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques sur le territoire de l’ancienne Région Midi-Pyrénées

  • GRASZK, Edmond

  • MAKALA, Annick

  • CATOIRE, Serge

  • PENEL, Michel

  • MARTY-MAHE, Francis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010056-06

  • Accéder à la notice

  

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