IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
12
Thématique
ENVIRONNEMENT
12
Domaine
LITTORAL
6
DROIT
3
MER
3
ECOLOGIE
2
FAUNE-FLORE
2
PATRIMOINE SAUVEGARDE
2
REGLEMENTATION
2
RISQUES
2
SERVICES DE L'ETAT
2
SERVICES DU MINISTERE
2
Mot clé
littoral
12
Année rapport
2020
1
2019
0
2018
0
2017
0
2016
3
2015
2
2014
2
2013
1
2012
1
2011
0
2010
2
Année mise en ligne
2022
1
2021
0
2020
0
2019
0
2018
0
2017
2
2016
3
2015
1
2014
1
2013
1
2012
1
2011
0
2010
2
Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: littoral
12 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques
LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°012883-01
Accéder à la notice
Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
Accéder à la notice
Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion
LAVARDE, Patrick
CAUDE, Geoffroy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010801-01
Accéder à la notice
Le Marais poitevin : État des lieux actualisé des actions menées à la suite du plan gouvernemental 2003-2013 et orientations
ETAIX, Corinne
CAUDE, Geoffroy
AYPHASSORHO, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°005928-04
Accéder à la notice
Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
Accéder à la notice
Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions
RATHOUIS, Pierre
HUBERT, Claire
BERGER, Yves
CONDE, Josiane
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juin 2015
Affaire n°009998-01
Accéder à la notice
Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît
CLEMENT, Denis
DE GALBERT, Michel
CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°008883-01
Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard
BONNET, Claude
GOMEL, Cyril
LEVY, Christian
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008379-01
Accéder à la notice
Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe
MORIN, Yves
BONDAZ, Marianne
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008799-02
Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat
CREUCHET, Bertrand
DUFOURMANTELLE, Aude
GADBIN, Françoise
HELIAS, Annick
VANDEWALLE, Bernadette
GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007707-01
Accéder à la notice
Evaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122
PUECH, Patrick
ROCHET, Pierre
PELLETIER, Fabienne
GOMBERT, Joseph-Michel
NADEAU, Jacques
CASTEIGTS, Michel
DE FURST, Xavier
ROCHARD, Joël
JULLIEN, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: août 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007217-01
Accéder à la notice
L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne
HERNU, Hélène
KBAIER, Rouchdy
PELLETIER, Fabienne
PUECH, Patrick
ROCHET, Pierre
ROCHARD, Joël
CASTEIGTS, Michel
JULLIEN, Bernard
BALAY, Louis-Pierre
DE FURST, Xavier
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007223-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page