Résultats de recherche : - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: exercice des compétences

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• Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées

  • LAVARDE, Patrick

  • HUBERT, Louis

  • VIRET, Christophe

  • LHOTE, Catherine

  • DELZANT, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01

  • Accéder à la notice

  
• Création d’une agence d’urbanisme dans la métropole de Nice et l’espace azuréen

  • SCHMIT, Philippe

  • BARIOL-MATHAIS, Brigitte

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)

  Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: juin 2022 Affaire n°013869-01

  • Accéder à la notice

  
• Ingénieurs au service de la Nation ; regards sur les IPEF, ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

  • PRIOU, Denis

  • ORY, Xavier

  • REY, Geneviève

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: nov. 2021 Affaire n°013890-01

  • Accéder à la notice

  
• Le rôle du Cerema en matière d’appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales

  • RIMOUX, Lionel

  • PY, Michel

  • AUBEY-BERTHELOT, Catherine

  • YVIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013725-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne

  • FAUVRE, Daniel

  • LANDEL, Jean-François

  • DUCHESNE, Claudine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013398-01

  • Accéder à la notice

  
• Optimisation des missions de connaissance

  • BACCAINI, Brigitte

  • SEGARD, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013392-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guadeloupe

  • BUISSON, Bernard

  • LE CAPITAINE, Edith

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013397-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Grand Est

  • DENECHEAU, Stéphane

  • SAILLARD, Michel

  • GRANGER, Yves

  • KAHN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: août 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°012703-01

  • Accéder à la notice

  
• Difficultés et avenir des réserves naturelles nationales de l’Amana et de Kaw-Roura en Guyane

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • BOISSEAUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°012662-01

  • Accéder à la notice

  
• Les conservatoires botaniques nationaux - Bilan de l’organisation actuelle

  • HUBERT, Louis

  • KBAIER, Rouchdy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012365-P

  • Accéder à la notice

  
• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse

  • SAILLARD, Michel

  • PILLET, Didier

  • RENOULT, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012068-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT

  • CASTROT, Carole

  • LE CAPITAINE, Edith

  • COQUELIN, Stéphane

  • DOUARD, Pascal

  • TALON, Michel-Régis

  • BOUCHET, Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°011879-01

  • Accéder à la notice

  
• L’Observatoire de la qualité de l’air intérieur. Bilan et perspectives

  • LAVARDE, Patrick

  • KRIEPS, Laura

  • LESTEVEN, Pierre

  • SIMONI, Marie-Louise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012430-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)

  • GALIBERT, Thierry

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • ACAR, Bruno

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012245-01

  • Accéder à la notice

  
• Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État

  • BOIZARD, Pascale

  • CINOTTI, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012364-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit sur l'eau potable en Guadeloupe

  • SCHMITT, Alby

  • BAGUET, Aline

  • WERNER, François

  • BAYLE, Marc-René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°012150-01

  • Accéder à la notice

  
• Situation et positionnement de l’encadrement intermédiaire dans les directions départementales interministérielles (DDI)

  • GOUBY-VIVIER, Marie-Pierre

  • MATHON, Sylvie

  • ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

  • MITAUT, Anne-Marie

  • KIRSCHEN, François

  • LOPEZ, Alain

  • BESSIERE, Gérard

  • BRUANT-BISSON, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (IGSCCRF)

  Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010995-01

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• Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • PICHON, Antoine

  • DUSART, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011058-01

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• Évaluation du COP 2012-2017 de l’ANSES dans la perspective de son renouvellement

  • PIPIEN, Gilles

  • BRINBAUM, Dominique

  • PEREZ, Emile

  • PALACH, Jean-Marie

  • BELET, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010931-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit préalable aux labellisations AFNOR égalité et diversité du MEEM et du MLHD - Mesure prévue lors de l’actualisation du plan d’action égalité en mars 2016

  • BELLUROT, Nadine

  • AUJOLLET, Yvan

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010568-01

  • Accéder à la notice

  
• Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes

  • SCHMIT, Philippe

  • BARIOL-MATHAIS, Brigitte

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010359-01

  • Accéder à la notice

  
• La restauration des terrains en montagne (RTM) - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM

  • DOUARD, Pascal

  • ARNOULD, Brigitte

  • DEMOLIS, Christian

  • MEIGNIEN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010240-01

  • Accéder à la notice

  
• La promotion du savoir-faire français dans le domaine de la gestion des déchets

  • PERRET, Bernard

  • GUIGNARD, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010200-01

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• Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère. Phase 1 : constat de la situation

  • MORIN, Yves

  • BARADUC, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°008799-04

  • Accéder à la notice

  
• Traitement des saisines du Défenseur des droits par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et par le ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

  • SOULIE, Marie-Christine

  • PINEY, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: avr. 2015 Affaire n°008350-01

  • Accéder à la notice

  

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