Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: entreprise

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• Mission d’appui au Comité Stratégique de Filière Bois - Accès des secteurs de la filière bois aux programmes des investissements d’avenir

  • MOUCHARD, Agnès

  • VIGNOLLES, Denis

  • MAGRUM, Max

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°010819-01

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• La biodiversité, un des leviers du développement économique et social en Guyane

  • BESSE, Geneviève

  • STEINFELDER, Mauricette

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2017 Mise en ligne: juil. 2017 Affaire n°010965-01

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• Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental

  • STEVENS, Dominique

  • KBAIER, Rouchdy

  • CANNARD, Philippe

  • BORTOLOTTI, Serge

  • CALVAYRAC, Claude

  • VALOT, Grégory

  • JANDET, Pierre

  • HAINQUE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010248-01

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• Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • LEBENTAL, Bruno

  • GUILLET, Rémi

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01

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• Le dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers

  • LEGRAND, Henri

  • WEYMULLER, Benoît

  • LEPETIT, Pierre

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006011-01

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• Le mécénat d'entreprise, moteur du développement durable

  • LEGRAIN, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006320-01

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