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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
11
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
11
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
8
URBANISME OPERATIONNEL
4
AMENAGEMENT REGIONAL
3
ACTIVITE ECONOMIQUE
2
LOGEMENT SOCIAL
2
BATIMENT
1
DROIT
1
ESPACE URBAIN
1
FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE
1
FRICHE INDUSTRIELLE
1
Mot clé
collectivité locale
11
Année rapport
2020
1
2019
0
2018
0
2017
0
2016
6
2015
1
2014
0
2013
1
2012
0
2011
0
2010
1
2009
1
Année mise en ligne
2022
1
2021
0
2020
0
2019
0
2018
0
2017
1
2016
5
2015
1
2014
0
2013
1
2012
0
2011
0
2010
2
Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: collectivité locale
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Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques
LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Affaire n°012883-01
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Aménagement de la zone du Grand Bourget
DEPRESLE, Bruno
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INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: oct. 2016
Affaire n°010404-01
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Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
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Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010359-01
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Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification des friches urbaines et industrielles
GRAND, Philippe
PEYRAT, Jérôme
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Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010379-01
Accéder à la notice
Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (deuxième phase)
WEBER, Alain
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2016
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WEBER, Alain
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
LAMY, Guillaume
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Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010304-01
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Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques
HELARY, Jean-Louis
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008796-01
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Evaluation de la réforme du permis de construire
CAUVILLE, Didier
PINAUD, Monique
GUILLET, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007015-01
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Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française
WELLHOFF, François
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CUNIN, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007057-01
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