Résultats de recherche : - Thématique: TRANSPORTS, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: cadre juridique

15 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Facilités de circulation dans la branche ferroviaire

  • BREHIER, Régine

  • LECONTE, Manuel

  • REY, Jean-Louis

  • BREDIN, Frédérique

  • MURCIANO, Charles

  • GINTZ, Rodolphe

  • GUERIN, Vivien

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: janv. 2022 Affaire n°013645-01

  • Accéder à la notice

  
• Gestion du risque lié à la présence d'outardes canepetières sur l'aéroport de Marseille-Provence

  • CLEMENT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009495-01

  • Accéder à la notice

  
• Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises

  • MALER, Philippe

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008091-03

  • Accéder à la notice

  
• La rationalisation des outils statistiques relatifs aux transports

  • MASSONI, Michel

  • RAOUL, Emmanuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009197-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique d'amélioration de la sécurité des tunnels du réseau routier national

  • ORIZET, François-Régis

  • AUBAS, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°009650-01

  • Accéder à la notice

  
• Entreprises de manutention portuaire et régime d'emploi des ouvriers dockers

  • BONNY, Martine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°009555-01

  • Accéder à la notice

  
• L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?

  • RAVERAT, Laurent

  • ESQUIVIE, Marie-Henriette

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009521-01

  • Accéder à la notice

  
• Elaboration et respect des plans de servitudes aéronautiques (PSA)

  • AUBAS, Jean-Michel

  • MALERBA, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°008817-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier

  • GUIGNARD, Philippe

  • MALER, Philippe

  • BERNARD, René-François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009017-01

  • Accéder à la notice

  
• Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Un défi maritime à relever collectivement

  • JOUFFRAY, Jean-François

  • ALLAIS, Vincent

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008091-01

  • Accéder à la notice

  
• Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône

  • SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

  • D'AUBREBY, Marc

  • CHAUVIERE, Jean-Yves

  • BARADUC, Bruno

  • MANNIC, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°006675-01

  • Accéder à la notice

  
• Organisation du remorquage portuaire

  • ALLAIS, Vincent

  • PATEY, Gérard

  • BARADUC, Bruno

  • MANNIC, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007282-02

  • Accéder à la notice

  
• Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée

  • LHOSTIS, Alain

  • D'AUBREBY, Marc

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2011 Mise en ligne: nov. 2011 Affaire n°007709-01

  • Accéder à la notice

  
• Services de transport d'intérêt national

  • D'AUBREBY, Marc

  • LABIA, Patrick

  • LHOSTIS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007141-01

  • Accéder à la notice

  
• Assistance aux autorités de l'aviation civile philippines

  • TROADEC, Jean-Paul

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2008 Mise en ligne: janv. 2009 Affaire n°005993-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1