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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
Thématique
CADRE JURIDIQUE
2
Domaine
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
ECOLOGIE
1
FAUNE-FLORE
1
LITTORAL
1
STATIONNEMENT
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
accostage
1
amarrage
1
amodiation
1
aspect juridique
1
bateau
1
biodiversité
1
chasse
1
clôture
1
contrat
1
domaine public maritime
1
Année rapport
2019
1
2018
0
2017
1
Année mise en ligne
2019
1
2018
1
Résultats de recherche : - Lieu: St-Pierre-et-Miquelon - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: St-Pierre-et-Miquelon
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L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire
STEVENS, Dominique
REFFAY, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012818-01
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Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010376-01
Accéder à la notice
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