Résultats de recherche : - Lieu: St-Beno%C3%AEt-sur-Loire - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022

  • BRENTRUP, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014311-01

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• Avis sur le bilan LOTI de la ligne E du tramway de l'agglomération grenobloise

  • EZERZER, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014190-01

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• Avis sur le bilan LOTI de l’opération Tram 3 (création des lignes de tramway C et D, et prolongement de la ligne B) de l’agglomération grenobloise

  • EZERZER, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014094-01

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• Appui stratégique à l’établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)

  • SOULIE, Marie-Christine

  • TOUCHEFEU, Jacques

  • GRAND, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013538-01

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• Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site de France Fontaine de Vaucluse (Vaucluse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 18 mars 2021

  • BOISSEAUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013651-01

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• Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut - Éléments d’analyse et suites à donner

  • MIR, Catherine

  • NOUALHAGUET, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013433-01

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• État des élevages à proximité du parc éolien des Quatre Seigneurs en Loire-Atlantique

  • DENECHEAU, Stéphane

  • VIRET, Christophe

  • GUERIAUX, Didier

  • ANDRE, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013439-P

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• Projet de classement du « Verrou du Val de Loire » (Loire-Atlantique et Maine-et-Loire) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°011928-02

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• Avis du CGEDD sur le bilan ex post de l’autoroute A 89 – Section Balbigny - La Tour-de-Salvagny

  • LAMALLE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°013162-01

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• Demande de renouvellement du label Grand Site de France Solutré Pouilly Vergisson. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020

  • BOISSEAUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012976-01

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• Projet de site classé des paysages du système d’alimentation du canal du Midi sur les communes, dans l’Aude : de Airoux, Labastide-d’Anjou, Lacombe, La Pomarède, Les Brunels, Les Cassés Montferrand, Montmaur, Saint-Paulet, Saissac, Soupex, Villemagne ; en Haute-Garonne : Revel, Saint Felix Lauragais, Vaudreuille ; et dans le Tarn : Arfons, Les Cammazes, Sorèze. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°010780-02

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• Port de Saint-Pierre-et-Miquelon - Modalités de gouvernance et axes du projet stratégique

  • SANDRIN, Marc

  • FAYOL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012778-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l’autoroute A41 Nord

  • AYOUN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012614-01

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• Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique

  • BAUDOIN, Emmanuelle

  • LEBLANC, Sylvain

  • MIR, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: mai 2019 Affaire n°012345-01

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• Demande d'attribution du label Grand Site de France aux "Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 novembre 2018

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012369-01

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• Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012411-01

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• Audit de suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire

  • ARNOULD, Brigitte

  • GUERBER, Yolande

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012066-01

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• Projet de site classé des étangs de Saint‐Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port‐de‐Bouc et Saint‐Mitre‐les‐Remparts dans les Bouches‐du‐Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°010473-02

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A87 reliant Murs-Erigné (Maine-et-Loire) à Venansault (Vendée)

  • LECONTE, Manuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°011437-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles

  • BECKER, Jean-Jacques

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011857-01

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• Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°012030-01

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• Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

  • RICARD, Frédéric

  • GRAND, Philippe

  • CORBEAU, Hugues

  • JARRIGE, Bertrand

  • BRASSENS, Bertrand

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011905-01

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• La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre

  • LEGRAND, Henri

  • MIR, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011104-01

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• Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010649-01

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• Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • MARENDET, François

  • HAMON, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010376-01

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