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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
2
Domaine
MARCHE DU LOGEMENT
1
MARCHE FONCIER
1
ORGANISATION
1
POLITIQUE FONCIERE
1
PROJET
1
URBANISME OPERATIONNEL
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
POS
1
accès au logement
1
agence d'urbanisme
1
aménagement foncier
1
coefficient d'occupation du sol
1
coopération intercommunale
1
création d'établissement
1
document d'urbanisme
1
enjeu
1
loi ALUR (pour l'accès au logement et un urbanisme rénové)
1
Année rapport
2016
2
Année mise en ligne
2017
1
2016
1
Résultats de recherche : - Lieu: Savoie - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Savoie
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Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
HELARY, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010884-01
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Étude exploratoire en vue de la création d'une agence d'urbanisme en Savoie. Rapport final
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010254-01
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