Résultats de recherche : - Lieu: SAONE-FLEUVE - Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012411-01

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• Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine. Rapport final

  • BOUVIER, Michel

  • ESCAFRE, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: août 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007500-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Agences de l'eau Seine-Normandie, Artois-Picardie et Adour-Garonne

  • JOIGNY, Michèle

  • PAYEN, Denis

  • D'ORNELLAS, Christian

  • RATTIER, Philippe

  • BEDEL, Jean-Alfred

  • BARREY, Guy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°006956-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval

  • LAGAUTERIE, Philippe

  • RIVIERE, Delphin

  • CHAPELON, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2010 Mise en ligne: nov. 2010 Affaire n°007130-01

  • Accéder à la notice

  
• Estuaire de la Seine. 2ème évaluation des mesures

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • CHECCAGLINI, Paul

  • GAUTHIER, Yves

  • LAGAUTERIE, Philippe

  • MARTIN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°004333-02

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