Résultats de recherche : - Lieu: MER-D'IROISE (MER) - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guadeloupe

  • BUISSON, Bernard

  • LE CAPITAINE, Edith

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013397-01

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• Le phénomène de non-assurance dans les départements et collectivités d'Outre-mer

  • BANOUN, Sylvie

  • JAGOREL, Quentin

  • MARS, Guillaume

  • COLRAT, Adolphe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: déc. 2020 Affaire n°012891-P

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• Préfiguration de l’application du dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

  • LAVARDE, Patrick

  • BUY, Carole

  • THIBAULT, Henr-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012594-01

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• Difficultés et avenir des réserves naturelles nationales de l’Amana et de Kaw-Roura en Guyane

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • BOISSEAUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°012662-01

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• Évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les zones non interconnectées

  • BECKER, Jean-Jacques

  • TORDJMAN, Florence

  • CUEUGNIET, Jean

  • COLAS-BELCOUR, François

  • VALLANCE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012218-P

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• La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre

  • LEGRAND, Henri

  • MIR, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011104-01

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• Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer

  • VERLHAC, Eric

  • GALIBERT, Thierry

  • DUPIN, Frédéric

  • RIDAO, Jean-Patrick

  • BOURGEOIS, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009151-02

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• Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • LEFEBVRE, Etienne

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • TANDONNET, Maxime

  • COLAS-BELCOUR, François

  • VIAL, Jean-Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009763-01

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• Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer

  • DOUARD, Pascal

  • FARENIAUX, Bruno

  • HELBRONNER, Charles

  • FOURNEL, Jérôme

  • BAZIN, Paul

  • CHOUC, Antoine

  • CANNARD, Philippe

  • CAMPANA, Mireille

  • CHAPELLE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009548-02

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• La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final

  • REBUFFEL, Jean

  • LAHOCHE, Pierre

  • ALANORE, André

  • NIL, André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: févr. 2014 Affaire n°009111-01

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• La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BURETTE, Daniel

  • PALUS, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01

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• Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les départements d'outre-mer et en Corse

  • DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian

  • ALBRECHT, Patrick

  • ISELIN, Philippe

  • LEGAIT, Benoît

  • VIGNOLLES, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008203-01

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