Résultats de recherche : - Lieu: MER-D'IROISE (MER) - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: département d'outre-mer (DOM)

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• Accession et amélioration très sociales dans les départements d’outre-mer - Conséquences de la suppression de l’allocation de logement accession

  • LEFORT, François

  • TOUCHEFEU, Jacques

  • FRIGGIT, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012416-01

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• Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière

  • CLEMENT, Denis

  • MORIN, Georges-André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010031-01

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• Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • LEFEBVRE, Etienne

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • TANDONNET, Maxime

  • COLAS-BELCOUR, François

  • VIAL, Jean-Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009763-01

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• Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007837-01

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