Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: évaluation

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• Évaluation des actions financières du programme Écophyto

  • GRAVIER-BARDET, Mireille

  • HUBERT, Louis

  • DEPROST, Pierre

  • DUFOUR, Anne

  • RONCERAY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013476-01

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• Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence

  • AURICOSTE, Isabelle

  • DE COMARMOND, Hélène

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013246-01

  • Accéder à la notice

  
• Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès

  • GITTON, Claude

  • KOSUTH, Pascal

  • LANDEL, Jean-François

  • VEDEAU, François

  • VISSAC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°013362-01

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• Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation

  • CINOTTI, Bruno

  • GALTIER, Bertrand

  • GRANGER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: août 2020 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°013017-01

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• Mission d'évaluation et d'appui à l’expérimentation « Nitrates autrement »

  • BARTHOD, Christian

  • BORTOLOTTI, Serge

  • PINCONNET, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012557-01

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• Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017

  • CINOTTI, Bruno

  • DUFOUR, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012500-01

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• Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement

  • PIPIEN, Gilles

  • VINDIMIAN, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°011997-01

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• Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)

  • GALIBERT, Thierry

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • ACAR, Bruno

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012245-01

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• Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques

  • GUIGNARD, Philippe

  • HELBRONNER, Charles

  • LAVERGNE, Richard

  • BOUGON, Paul

  • LIDSKY, Vincent

  • GAZZANO, Jérôme

  • THOMAZEAU, François

  • BOELL, François-Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P

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• Réhabiliter l'étang de Berre ? Evaluation des effets d'un pompage au travers du tunnel du Rove sur l'écosystème de l'étang, autres pistes et note complémentaire sur la crise d’anoxie de l’été 2018

  • BAGUET, Aline

  • FORRAY, Nicolas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012060-01

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• La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE). Évaluation de la mise en oeuvre et propositions d’évolution

  • LAVARDE, Patrick

  • BARTOLI, Fabienne

  • LESTEVEN, Pierre

  • MOQUAY, Viviane

  • VEDEAU, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°011609-01

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• Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France

  • REBEYROTTE, Eric

  • MIR, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°010963-01

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• Evaluation des usages possibles des carburants alternatifs au gazole par les professionnels du transport de fret maritime routier et fluvial - Les motorisations au gaz, investissements stratégiques pour la transition énergétique des entreprises de transport routier et maritime de fret dans le cadre de la directive 2014/94/UE du 22 octobre 2014

  • MALER, Philippe

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010646-01

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• Évaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

  • LAVARDE, Patrick

  • GUITTON, Jean-Luc

  • LESAFFRE, Benoît

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010691-01

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• Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer

  • VERLHAC, Eric

  • GALIBERT, Thierry

  • DUPIN, Frédéric

  • RIDAO, Jean-Patrick

  • BOURGEOIS, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009151-02

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• Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • CAUDE, Geoffroy

  • MATHIEU, Noël

  • RENOULT, Roland

  • GROSCLAUDE, Jean-Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010099-01

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• Evaluation du nouveau dispositif relatif à l'examen du permis de chasser

  • FOUQUET, Eric

  • SOULIE, Marie-Christine

  • PEYRAT, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: sept. 2015 Affaire n°010145-01

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• Evaluation du dispositif des pôles interrégionaux relatifs aux risques

  • SANDRIN, Marc

  • GALIBERT, Thierry

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009814-01

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• La flotte océanographique française

  • BELLEC, Philippe

  • IMBERT, Philippe

  • BONACCORSI, François

  • GIRARDEY-MAILLARD, Maryelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: sept. 2015 Affaire n°010133-01

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• La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale (Rapport, guide méthodologique et notice méthodologique pour les collectivités territoriales)

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • BRASSENS, Bertrand

  • CANNARD, Philippe

  • MEIGNIEN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2015 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°009775-01

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• Evaluation du dispositif de projets domestiques contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire français

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • LIDSKY, Vincent

  • SORRO, Jean-François

  • DELPEUCH, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009916-01

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• Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion

  • LEFEBVRE, Etienne

  • SANDRIN, Marc

  • NICOLAS, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009853-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif de délivrance du certificat individuel phytopharmaceutique (certiphyto)

  • GALIBERT, Thierry

  • ANDRAL, Bruno

  • BESSEMOULIN, Jean-Claude

  • DUTARTRE, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°009375-01

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• Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin

  • QUEVREMONT, Philippe

  • LAVOUX, Thierry

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03

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• Evaluation des moyens nécessaires aux parcs nationaux - Rapport complémentaire au rapport 008706-01 relatif à l'évaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006

  • HUMBERT, Pascale

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008706-02

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