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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
7
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
7
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
3
LOGEMENT SOCIAL
2
POLITIQUE FONCIERE
2
DECENTRALISATION
1
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
MARCHE FONCIER
1
MINE ET CARRIERE
1
PLANIFICATION
1
POLLUTION
1
Mot clé
offre de logement
3
accès au logement
2
audit
2
document d'urbanisme
2
droit au logement
2
expropriation
2
logement
2
logement social
2
plan local d'urbanisme
2
relogement
2
Année rapport
2016
3
2015
1
2014
0
2013
0
2012
1
2011
0
2010
2
Année mise en ligne
2017
2
2016
1
2015
1
2014
0
2013
0
2012
1
2011
2
Résultats de recherche : - Lieu: COMBE-DE-SAVOIE - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: COMBE-DE-SAVOIE
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Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical
DELAUNAY, Alexis
TARDIVON, Pascaline
BESSON, Aurélien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010657-01
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Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
HELARY, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010884-01
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Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)
LECOMTE, Alain
HELARY, Jean-Louis
WEBER, Alain
SEIGNOUX, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010372-01
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Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)
TARDIVON, Pascaline
ROUGIER, Isabelle
WAQUET, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010266-01
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Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime. Rapport complémentaire relatif au site de Fouras - Pointe de la Fumée
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012
Mise en ligne: avr. 2012
Affaire n°007336-04
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Audit du fonctionnement des commissions de médiation du droit au logement opposable en Ile-de-France
MASSIN, Isabelle
RIVIERE, Delphin
VERLHAC, Eric
PERRIN, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007185-01
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Audit thématique d'initiative locale - Planification et offre de logement - Synthèse - DREAL FRANCHE-COMTE et BOURGOGNE - DDT DOUBS, COTE D'OR, HAUTE-SAVOIE et RHONE - CETE et CERTU de Lyon
DURU, Bernard
LALOT, Jean
MARCQ, Catherine
MARIE, François
VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007337-01
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