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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
61
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
24
PAYSAGE
19
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
14
ENVIRONNEMENT
12
TRANSPORTS
12
CADRE JURIDIQUE
4
ECONOMIE
4
AMENAGEMENT URBAIN
2
HABITAT - LOGEMENT
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
Domaine
PAYSAGE
15
SITE
15
PREVENTION DES RISQUES
10
RISQUES
6
AGRICULTURE
5
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
5
EAU
4
ECONOMIE DES TRANSPORTS
4
ACTIVITE ECONOMIQUE
3
ECOLOGIE
3
Mot clé
avis
21
CSSPP
15
classement
15
site classe
15
commission supérieure des sites
14
site
14
mise en oeuvre
9
politique publique
9
bilan
8
audit
7
Année rapport
2022
1
2021
2
2020
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2019
3
2018
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2017
8
2016
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2015
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2014
4
2013
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2012
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2009
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2008
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Résultats de recherche : - Lieu: Bassin Loire-Bretagne - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Bassin Loire-Bretagne
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
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Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion
LAVARDE, Patrick
CAUDE, Geoffroy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010801-01
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La revitalisation commerciale des centres-villes
NARRING, Pierre
LE DIVENAH, Jean-Paul
MUNCH, Julien
FREPPEL, Camille
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: oct. 2016
Affaire n°010404-01
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Projet de classement de l'ensemble constitué par le château, les coteaux, les varennes, l'aqueduc et la Loire à Luynes. Communes de Berthenay, Fondettes, Luynes, St-Etienne-de-Chigny, St-Genouph (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010648-01
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Sécurité des passages à niveau de Betton (35) et d' Hyères (83)
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010375-01
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Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)
LECOMTE, Alain
HELARY, Jean-Louis
WEBER, Alain
SEIGNOUX, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010372-01
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Étude sur les alternatives pour le développement aéroportuaire du Grand Ouest
FORRAY, Nicolas
MASSONI, Michel
CAUSSADE, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010459-01
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Projet de classement des Madères, propriété du peintre Olivier Debré (Indre-et-Loire). Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010401-01
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Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l’UNESCO. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009509-02
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Mission de médiation et d'expertise sur le bassin de la Berre (Aude)
PIPIEN, Gilles
GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010344-01
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Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau
AYPHASSORHO, Hugues
CAUDE, Geoffroy
MATHIEU, Noël
RENOULT, Roland
GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010099-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire
LEBLANC, Sylvain
GALIBERT, Thierry
DORISON, Alain
DOMALLAIN, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°008896-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire
ARNOULD, Brigitte
MENAGER, Thierry
GADBIN, Françoise
DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008896-03
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Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions
RATHOUIS, Pierre
HUBERT, Claire
BERGER, Yves
CONDE, Josiane
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juin 2015
Affaire n°009998-01
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Bilan LOTI A77 Section non concédée Cosne-Cours-sur-Loire – Nevers
SCHERRER, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010046-01
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Expertise sur les crues de décembre 2013 à février 2014 en Bretagne. Rapport définitif après phase contradictoire
GADBIN, Françoise
BELLEC, Philippe
AYPHASSORHO, Hugues
FLORENNE, Tristan
PENEL, Michel
COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009492-01
Accéder à la notice
Expertise du projet de plan de prévention des risques de submersion marine des marais de Dol (Ille-et-Vilaine)
FORRAY, Nicolas
MARBOUTY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010117-01
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Avis sur le bilan de réalisation de l'autoroute A 85 Angers-Vierzon
OURLIAC, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: juin 2015
Affaire n°010047-01
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Expertise du projet d'effacement des ouvrages de Vezins et La Roche-qui-boit sur la Sélune
PERRIN, Thérèse
VINDIMIAN, Eric
CHOLLEY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: avr. 2015
Affaire n°008106-02
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Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor
MATHIEU, Noël
VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°010153-01
Accéder à la notice
Projet d'extension du site classé des Roches de Solutré et de Vergisson et du Mont de Pouilly (71). Communes de Cenves (69), Chasselas (71), Solutré-Pouilly (71) et Vergisson (71). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 février 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°008488-03
Accéder à la notice
Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL) - Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF
MASSONI, Michel
BELLIER, Michel
MATHIEU, Noël
MORIN, Yves
SIMON, Bernard
WEYMULLER, Benoît
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009911-01
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Projet de classement au titre des sites des crêts du Pilat. Communes de Colombier, Doizieux, Graix La-Valla-en-Gier, Pélussin, Roisey et Véranne (Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 septembre 2014
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°008619-02
Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin
QUEVREMONT, Philippe
LAVOUX, Thierry
BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°005928-03
Accéder à la notice
Projet de classement des gorges du Dolaizon et de la vallée des Chibottes. Communes de Vals-près-le-Puys et Saint-Christophe-sur-Dolaison (Haute-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014
CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009662-01
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