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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
6
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
6
Domaine
POLLUTION
2
AGRICULTURE
1
BRUIT
1
COLLECTE ET GESTION DES DECHETS
1
EAU
1
FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE
1
GENIE CIVIL
1
GEOTECHNIQUE
1
PREVENTION DES RISQUES
1
RISQUES
1
Mot clé
bruit
2
comparaison internationale
2
parangonnage
2
accident
1
activité agricole
1
agriculture
1
aménagement urbain
1
aquifère
1
argile
1
aspect juridique
1
Année rapport
2018
1
2017
1
2016
1
2015
1
2014
1
2013
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2012
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2011
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2010
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Année mise en ligne
2018
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2017
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2016
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2015
2
2014
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2013
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2012
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2011
0
2010
1
Résultats de recherche : - Lieu: Bas-Vivarais - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Bas-Vivarais
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Avenir de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)
LEGRAND, Henri
AUJOLLET, Yvan
LOUVIAU, Philippe
DE JOUVENEL, Matthias
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2018
Mise en ligne: oct. 2018
Affaire n°011990-01
Accéder à la notice
Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)
GUIGNARD, Philippe
JEAN-FRANCOIS, Michel
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010788-01
Accéder à la notice
Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine
ROSTAGNAT, Michel
DE GUIBERT, Philippe
BAYLE, Marc-René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010380-01
Accéder à la notice
Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire
SOULIE, Marie-Christine
GUERBER, François
GAULT, Jean
PAULIN, François
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010012-01
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Le bruit du fret ferroviaire - Une stratégie pour en limiter les impacts
SIMON, Bernard
PINET, Michel
SANDRIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2014
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009254-01
Accéder à la notice
Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007340-01
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