Résultats de recherche : - Lieu: Bas-Rhin - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: gouvernance

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• Avenir de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)

  • LEGRAND, Henri

  • AUJOLLET, Yvan

  • LOUVIAU, Philippe

  • DE JOUVENEL, Matthias

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°011990-01

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• Regards sur les grands projets urbains en Europe - Éléments de parangonnage par rapport aux pratiques françaises

  • NARRING, Pierre

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • AUREAU, Emmanuel

  • MASBOUNGI, Ariella

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2015 Mise en ligne: avr. 2015 Affaire n°009658-01

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• La mobilisation du foncier

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • DE TREGLODE, Hervé

  • MALERBA, Jean-Michel

  • BOLLIET, Anne

  • FRIBOURG, Michaël

  • TROTTMANN, Charles

  • WITCHITZ, Christophe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008361-01

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