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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
FONCIER - PROPRIETE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
METHODES - TECHNIQUES
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
2
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
ORGANISATION
1
POLITIQUE FONCIERE
1
SERVICES DU MINISTERE
1
URBANISME OPERATIONNEL
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
établissement public
3
Année rapport
2014
1
2013
1
2012
1
Année mise en ligne
2017
1
2016
0
2015
0
2014
1
2013
1
Résultats de recherche : - Lieu: Bas-Rhin - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: établissement public
Critères :
Lieu: Bas-Rhin
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Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008749-02
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Parangonnage international du CEREMA - Organisation de l'appui technique aux politiques publiques dans des pays étrangers - Stratégie avec les acteurs de son environnement
NATAF, Jean-Michel
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008975-01
Accéder à la notice
La mobilisation du foncier
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
DE TREGLODE, Hervé
MALERBA, Jean-Michel
BOLLIET, Anne
FRIBOURG, Michaël
TROTTMANN, Charles
WITCHITZ, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°008361-01
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