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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
Thématique
TRANSPORTS
3
Domaine
TRANSPORT MARITIME
3
Mot clé
port
2
agrément
1
biodiversité
1
cadre juridique
1
code des ports maritimes
1
compétitivité
1
coût
1
desserte
1
droit commercial
1
droit du travail
1
Année rapport
2015
1
2014
0
2013
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2012
0
2011
1
2010
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2009
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2008
1
Année mise en ligne
2015
1
2014
0
2013
0
2012
1
2011
0
2010
0
2009
1
Résultats de recherche : - Lieu: Le-Mont-St-Michel - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: TRANSPORT MARITIME, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Le-Mont-St-Michel
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3 documents trouvés
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La desserte maritime "fret" de Saint-Pierre et Miquelon
SANDRIN, Marc
CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°007501-02
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Organisation du remorquage portuaire
ALLAIS, Vincent
PATEY, Gérard
BARADUC, Bruno
MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: févr. 2012
Affaire n°007282-02
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Estuaire de la Seine. 2ème évaluation des mesures
ALLAIN, Yves-Marie
CHECCAGLINI, Paul
GAUTHIER, Yves
LAGAUTERIE, Philippe
MARTIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°004333-02
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